Get Adobe Flash player
French (Fr)Deutsch (DE-CH-AT)English (United Kingdom)


Get the Flash Player to see this player.

time2online Extensions: Simple Video Flash Player Module
Please log in



Accueil The articles

Latest News

The articles

Préambule :

Considérant l’absence de syndicat ou de toute forme d’organisation légale pouvant défendre les intérêts matériels et moraux des Ségoviens en France et ailleurs

Considérant l’importance du nombre de Ségoviens installés en France et en particulier dans la région parisienne

Considérant l’augmentation des difficultés d’ordre divers rencontrés par les Ségoviens

Conscients du fait que seule une organisation est susceptible de nous permettre de défendre avec quelques efficacités nos intérêts matériels et moraux, de résoudre tout au moins certains de nos problèmes.

Nous Ségoviens d’Île-de-France avons décidé de créer une Association de type loi de1901 dénommée « BALAZANS ».

En conséquence, nous avons discuté et adopté les statuts suivants :

Titre I : Dénomination, Objets et Buts de l'Association

Article 1 : Il est crée entre Ségoviens d’Île-de-France et toutes autres personnes adhérant aux présents statuts, une Association dénommée « BALAZANS » régie par la loi du 01 juillet 1901 relative au contrat d’association.

Article 2 : L'Association est apolitique.

Article 3 : l'Association « BALAZANS » a pour but de :

- Rapprocher les ressortissants de la région de Ségou de n’importe quel lieu sans distinction de race, de sexe et de religion.

- Défendre leurs intérêts matériels et moraux mais aussi favoriser l’entraide entre les membres.

- Participer au développement de la Région de Ségou par la réalisation d'objectifs communs et l’orientation vers la ville de Ségou des actions de type socio-éducatif et sanitaires.

- Promouvoir la culture malienne en France

- Coordonner les actions des Associations membres en faveur du développement de la région de Ségou.

Article 4 : La durée de l'Association est illimitée.

Titre II : Adhésion, Organisation et Contribution

Article 5 : Tout Ségovien, tout malien ou toute personne alliée à une personne ressortissante de la région de Ségou qui épouse les idées de l’association « BALAZANS » peut y adhérer.

L'Association peut admettre en son sein des membres d'honneur ou sympathisants en raison des services qu’ils peuvent être amenés à lui rendre.

Les membres d'honneur et les sympathisants n'ont pas voix délibérative.

L’adhésion est conditionnée à une cotisation annuelle de 75 € pour ses membres.

Article 6 : L'Association est dirigée par un bureau de 7 membres élus au scrutin majoritaire.

Le siège de l’association est au : 2, Allée d’Augusta – 95490 Vauréal – France.

Article 7 : La qualité de membre se perd à la suite de:

- décès

- démission

- exclusion.

Toute proposition de sanction doit faire l'objet d'une procédure de conciliation avant le prononcé de la sanction définitive.

Article 8 : De l'Assemblée générale

Les réunions se font une fois tous les 03 mois.

L’assemblée générale est annuelle. Cette séance présente l’instance suprême de l’Association.

Titre III : Les Finances

Article 9 : Les ressources de l’Association « BALAZANS » proviennent essentiellement des cotisations, des dons, des legs et des subventions diverses.

Le compte de l’Association est géré par le Président et/ou  le secrétaire Générale.

Titre IV : Dispositions diverses

Article 10 : Toutes les fonctions, à tous les échelons de l’organisation sont éligibles et bénévoles.

Article 11 : Un règlement intérieur fixe les détails de fonctionnement de l’Association.

Article 12 : De la Discipline - Sanction :

- Le Bureau est responsable devant l'Assemblée générale

- Les membres pris individuellement sont responsables devant le Bureau.

- Les décisions prises sont collégiales et leur application obligatoires à tous les niveaux.

- Tout acte d'indiscipline, tout manquement aux règles et aux statuts et règlement intérieur entraîne des sanctions.

Les sanctions sont définies dans le règlement intérieur.

Titre V : Révision des Statuts et Dissolution

Article 13 : Le présent statut peut être modifié sur proposition du Président ou les 2/3 des membres de l’association après avis de l’Assemblée Générale.

Article 14 : Une majorité absolue de 2/3 des membres est nécessaire pour prononcer la dissolution de l’Association.

Article 15 : En cas de dissolution, les biens de l’Association seront donnés à des œuvres de bienfaisances.

 

Fait à Sarcelles le 08 février  2002

 
Proverb

It is not an orphan having lost father and mother, but to have lost hope.

[Malian proverb]

Who's online?
We have 98 guests online


Get the Flash Player to see this player.

time2online Extensions: Simple Video Flash Player Module
Poll of the month
Do the spelling errors of the SMS messages disturb you ?